La coordination SPS doit être prévue tant au cours de la conception – y compris en mission partielle – que de la réalisation de l’ouvrage.
Le principal objectif est de prévenir les risques résultant de leurs interventions (simultanées ou successives) et de promouvoir l’utilisation des moyens communs.
Elle est régie par le code du travail, notamment les articles L4121-1 et suivants et L4531-1 et suivants.
La coordination de sécurité est organisée en fonction de différentes catégories d’opérations (article R. 4532-1). La réglementation définit 3 catégories, selon le niveau de coordination exigé :
– Catégorie 1 : opérations de plus de 10 000 hommes par jour ou un budget de 4 Millions € et avec plus de 10 entreprises pour les opérations de bâtiments ou plus de 5 pour les opérations de génie civil ;
– Catégorie 2 : opérations de plus de 500 hommes par jour ou un budget de 300 000 € ou encore qui sont exécutées sur un chantier de 30 jours où est déployé un effectif en pointe de plus de 20 salariés ;
– Catégorie 3 : autres opérations qui comprennent des “risques particuliers”, hors catégories 1 et 2.
Les missions du coordonnateur sont définies aux articles R4532-11 à R4532-16 du code du travail.