Infos légales

Infos légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
Vous êtes sur un site web édité par :


1899progress

1899 PROGRESS Gmbh – Marktestrasse 3, 77694 Kehl – Geschäftsnummer HRB713585 – Bankverbindung : SPARKASSE HANAUERLAND KEHL

Courriel : [email protected]

Bankverbindung : SPARKASSE HANAUERLAND KEHL – BIC SOLADES1 KEL – IBAN DE54 6645 1862 0000 1400 96

Date création entreprise
1899 PROGRESS Gmbh
Noms commerciaux 1899progress
Adresse postale Marktestrasse 3, 77694 Kehl – Geschäftsnummer HRB713585 – Bankverbindung : SPARKASSE HANAUERLAND KEHL
Numéros d’identification
Numéro SIREN
Numéro SIRET
Numéro TVA Intracommunautaire
DE 301 909 969
Numéro RCS

[email protected]
Responsable de publication : Jean Philippe Bisch, chargée de communication 1899progress.com

1899progress

Réalisation du site BETC Communication

Date création entreprise
28-10-1983il y a 39 ans
Forme juridique Société à responsabilité limitée
Du 01-06-2004 à aujourd’hui 18 ans, 6 mois et 2 jours
Noms commerciaux B ET C
Adresse postale

ESPACE EUROPÉEN DE L’ENTREPRISE

16 avenue de l’Europe 67300 Strasbourg Schiltigheim

Numéros d’identification
Numéro SIREN
328846175
Numéro SIRET
32884617500060
Numéro TVA Intracommunautaire
FR37328846175
Numéro RCS Strasbourg B 328 846 175

1899progress

Prestataire assurant le stockage direct et permanent est :
https://www.o2switch.fr/

Forme juridique
SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Noms commerciaux O2SWITCH
Adresse postale CHE DES PARDIAUX 63000 CLERMONT-FERRAND
Numéros d’identification
Numéro SIREN
510909807
Numéro SIRET
51090980700032
Numéro TVA Intracommunautaire
FR35510909807
Numéro RCS Clermont-Ferrand B 510 909 807

1899progress

Ré1- Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site « www.1899progress.com » reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L’utilisateur du site « 1899progress.com » reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
1899progress.com met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par 1899progress.com le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. 1899progress.com ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

2- Informatique et Libertés

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour voir les possibilités d’exercer ce droit, veuillez- écrire à [email protected]. Aucune information personnelle n’est collectée, utilisée ou cédée à des tiers à votre insu. Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre société. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés, nous vous informons que vos réponses au questionnaire de contact sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information et ainsi valider votre demande.
Les présentes conditions d’utilisation et la charte de protection des données, ont pour objet d’assurer la meilleure utilisation du site, dans le respect des droits de toute personne, incluant le respect de la vie privée et de la propriété intellectuelle.

3- Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr. L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
Les utilisateurs du site internet « 1899progress.com » sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

4 – Propriété intellectuelle – Copyright

Ce site web est protégé par des droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de 1899progress.com. Tout matériel qu’il contient, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, données, graphiques, images, sons, vidéos, logos, icônes ou le code html est protégé par la propriété intellectuelle et restent la propriété de 1899progress.com.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de 1899progress.com est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Loisir Bois Concept est producteur.
1899progress.com ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau. Tout litige en relation avec l’utilisation du site « www.woodcube.fr » est régi par le droit français. Tout différend entre l’utilisateur et 1899progress.com sera soumis aux instances judiciaires compétentes.

1899progress.com se réserve le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.
Les marques citées sur ce site sont déposées par 1899progress.com qui en est propriétaire.